Conditions

Il est interdit de copier tout ou partie du site ou de son contenu. Toute reproduction, même partielle, des modèles mis en ligne est formellement interdite.

1. Conditions générales de vente
1.1. Le fait pour un internaute de commander un produit sur le site de "depuis que les poules ont des dents" en cliquant sur le bouton « commander » vaut acceptation entière et totale des présentes conditions générales de vente.
1.2. Les produits de "Depuis que les poules ont des dents" sont des produits artisanaux, entièrement réalisés à la main, et le plus grand soin est apporté à leur fabrication. Il peut néanmoins y avoir de très légères différences d’apparence d’une pièce à l’autre, qui ne saurait représenter un motif de non qualité recevable.
1.3. De légères différences de couleurs peuvent apparaître entre le rendu écran et le produit final. En aucun cas elles ne pourront justifier un refus de la livraison.

2. Prise de commande
2.1. Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans la saisie des coordonnées de livraison, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. En effet le client s’engage à indiquer d’une manière précise l’adresse à laquelle la livraison doit être effectuée durant les jours et heures ouvrables.
2.2. "Depuis que les poules ont des dents "s’engage à honorer une commande au moyen d’un mail de confirmation qui rend la commande effective. Aucune commande ne pourra être enregistrée sans avoir reçu cette confirmation par mail.
2.3. La commande minimum est de 10 exemplaires du même produit. Le client est tenu de régler la totalité de sa commande dès la réception du mail de confirmation envoyé par depuis que les poules ont des dents ou dès acceptation du bon à tirer. Toute commande sera honorée dans un délai qui peut varier de 2 jours à 15 jours ouvrables à partir de la réception du règlement et de l’acceptation du bon à tirer.
2.4. Le client recevra dans un délai maximum de 3 jours ouvrés un Bon à tirer (BAT) sur lequel il devra vérifier l'orthographe, la conformité du texte, la typographie ainsi que la couleur d’impression (éléments choisis lors de la commande). Si le client est d'accord, il devra nous retourner ce mail en nous précisant « J’accepte le Bon à tirer n°1 sans correction », sinon « Je refuse le Bon à tirer n°1 » et il devra énumérer les modifications à y apporter. Nous corrigeons, et nous lui envoyons un bon à tirer n°2 qu’il devra nous retourner avec son accord.

3. Livraison et réception
3.1. Aucune livraison ne sera effectuée sans le règlement intégral de la facture.
3.2. Les marchandises sont livrées par la Poste en Colissimo suivi ou Colissimo recommandé (choix lors de la commande) dans les limites de la France Métropolitaine (y compris Corse) et Monaco. Une participation aux frais d’envoi vous est facturée lors de votre commande.
3.3. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client. "depuis que les poules ont des dents" décline donc toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des produits commandés, et aucun dédommagement ou remboursement ne pourra être effectué.
Cependant il est possible de choisir lors de la commande un envoi en colissimo recommandé, le colis est ainsi assuré en cas de perte, spoliation ou détérioration.
3.4. Tout retard de livraison constaté ne saurait entraîner la responsabilité de "Depuis que les poules ont des dents" et ne constitue en aucun cas un motif de remboursement ou de refus de la marchandise expédiée.3.5. Aucun retour de produits ne sera accepté sauf accord préalable de "Depuis que les poules ont des dents" .

4. Facturation et règlement
4.1. Les prix indiqués sont en euros et sont des prix nets. N’étant pas soumise à la TVA, "Depuis que les poules ont des dents "ne vous facture pas de taxe en sus des prix indiqués (TVA non applicable, article 293B du CGI).
4.2. Depuis que les poules ont des dents" se réserve le droit d’annuler toute commande qui ne serait pas réglée dans un délai de 30 jours après sa validation, c’est-à-dire après l’envoi du mail de confirmation de votre commande.
4.3. Les prix peuvent à tout moment être modifiés sans avis préalable et sans encourir aucune responsabilité de la part de Depuis que les poules ont des dents. Seul les prix indiqués sur le site au moment de la commande et confirmés par l’envoi du mail de confirmation de commande, seront pris en considération.
4.4. Toute commande, quelle que soit son origine, est payable en Euros (EUR), en intégralité, par virement bancaire ou par chèque bancaire ou postal dès réception du mail de confirmation de commande et/ou dès acceptation du bon à tirer. La fabrication des produits ne sera lancée qu'après l’acceptation du bon à tirer et l'encaissement du règlement intégral de la commande.

5. DROIT DE RETRACTATION (Article L121-20-2 du Code de la Consommation)
5.1. Le droit de rétractation ne peut être exercé, chez "Depuis que les poules ont des dents", sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats :

6. Droit d’application – Litiges
6.1. Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi Française.
6.2. En cas de litiges, les juridictions compétentes seront celles du siège de l’entreprise.

7. Loi informatique et Liberté
"Depuis que les poules ont des dents" s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les acheteurs sur le site. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que pour le traitement des commandes.